NEUE IRIDIUMBASIERTE ECL-KOMPLEXE
Brevet européen · EP2882764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2882764
- Numéro de demande
- EP13744979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 1 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)C09K 11/07 (2006.01)G01N 33/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 12179050 02.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/002322 02.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/019708 06.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
82393 Iffeldorf, DE
89620 Chojnice, PL
67000 Strasbourg, FR
83671 Benediktbeuern, DE
30100 Murcia, ES
82362 Weilheim, DE
82362 Weilheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.