OBERFLÄCHENBESCHICHTUNGEN
Brevet européen · EP2882815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2882815
- Numéro de demande
- EP13750547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C09D 5/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201214390 13.08.2012GB 201218058 09.10.2012GB 201314298 09.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066879 13.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/026967 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 21 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
B-9680 Maarkedal, BE
B-9770 Kruishoutem, BE
B-3140 Keerbergen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.