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Brevet européen · EP2882845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882845
Numéro de demande
EP12761807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2012
Publié
17 juin 2015
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
6 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12N 1/36 (2006.01)
A61K 39/102 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2012/001609 07.08.2012
Publication PCT
WO2014/023992 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

INSTITUT PASTEUR

Institut Pasteur

25-28 Rue du Docteur Roux, 75724 Paris Cedex 15, FR

Inventeur

CARNIEL, Elisabeth

F-92130 Issy Les Moulineaux, FR

DEMEURE, Christian

F-91370 Verrieres Le Buisson, FR

DERBISE, Anne

F-94400 Vitry Sur Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.