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Brevet européen · EP2882852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882852
Numéro de demande
EP12756084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2012
Publié
17 juin 2015
Délivré
22 mars 2017
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/12 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/003388 08.08.2012
Publication PCT
WO2014/023318 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

MARX, Andreas

78464 Konstanz, DE

BLATTER, Nina

78315 Böhringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.