HEIZELEMENT FÜR EINEN FLACHEN HEIZER EINES MOCVD-REAKTORS
Brevet européen · EP2882884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2882884
- Numéro de demande
- EP13753087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C23C 16/46 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)H05B 3/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201213568915 07.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/002337 05.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/023414 13.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 oct. 2019
Transféré
- Titulaire
- Plansee SE, 6600 Reutte, Autriche, Veeco Instruments Inc., Terminal Drive, Plainview, NY 11803, Etats-Unis d'Amérique → Plansee SE, Metallwerk-Plansee-Strasse 71, 6600 Reutte, Autriche
Publié dans Swissreg le 12.10.2019
- 12 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.10.2019
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
A-6600 Wängle, AT
A-6600 Reutte, AT
Princeton, NJ 08540, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.