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Brevet européen · EP2882936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2882936
- Numéro de demande
- EP13828736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 16 mai 2018
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01B 9/02 (2006.01)F02B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261681711 P 10.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/053225 01.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/025613 13.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 9 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.06.2018
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
HENRIQUES, JR., Fernando
13098-348 Sao Paulo, BR
PASCHOANELI, Ricardo
13272-853 Sao Paulo, BR
ROSA, Jose Ubaldino
13090-723 Sao Paulo, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.