BEDIENELEMENT MIT MAGNETHAPTIK
Brevet européen · EP2883117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2883117
- Numéro de demande
- EP13737599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05G 5/06 (2006.01)G05G 5/05 (2006.01)G05G 9/047 (2006.01)G05G 1/04 (2006.01)F16H 59/02 (2006.01)F16H 59/10 (2006.01)F16H 61/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012214315 10.08.2012DE 102012222237 04.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064986 16.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/023529 13.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Benedikt
97616 Bad Neustadt a.d.Saale, DE
LUST, Matthias
97456 Dittelbrunn, DE
KRAMLICH, Andreas
97616 Bad Neustadt a.d. Saale, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.