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Brevet européen · EP2883117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2883117
Numéro de demande
EP13737599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
28 août 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 5/06 (2006.01)
G05G 5/05 (2006.01)
G05G 9/047 (2006.01)
G05G 1/04 (2006.01)
F16H 59/02 (2006.01)
F16H 59/10 (2006.01)
F16H 61/24 (2006.01)
Priorité
DE 102012214315 10.08.2012
DE 102012222237 04.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064986 16.07.2013
Publication PCT
WO2014/023529 13.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

SCHMIDT, Benedikt

97616 Bad Neustadt a.d.Saale, DE

LUST, Matthias

97456 Dittelbrunn, DE

KRAMLICH, Andreas

97616 Bad Neustadt a.d. Saale, DE

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