GEHÄUSE

Brevet européen · EP2883118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2883118
Numéro de demande
EP13741989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
A45C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012015798 10.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064972 16.07.2013
Publication PCT
WO2014/023527 13.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

EISELE, Matthias

71229 Leonberg, DE

SEIFFARTH, Steffen

70794 Filderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.