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Brevet européen · EP2883302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2883302
Numéro de demande: EP13827967
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 9 août 2013
Publié: 17 juin 2015
Délivré: 30 sept. 2020
Radié: 23 févr. 2022
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: H02P 27/08 (2006.01)
H02P 27/06 (2006.01)
H02M 1/38 (2007.01)
Priorité: US 201261682149 P 10.08.2012
US 201261697079 P 05.09.2012
US 201261729229 P 21.11.2012
US 201361755230 P 22.01.2013
Demande PCT: PCT/US2013/054359 09.08.2013
Publication PCT: WO2014/026124 13.02.2014
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

24 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Emerson Climate Technologies, Inc.

1675 West Campbell Road P.O. Box 669, Sidney, Ohio 45365-0669, US

Inventeur

MARCINKIEWICZ, Joseph G.

St. Peters, Missouri 63376, US

GREEN, Charles E.

Fenton, Missouri 63026, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.