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Brevet européen · EP2883451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2883451
Numéro de demande
EP14196887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
17 juin 2015
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
Priorité
JP 2013255169 10.12.2013
JP 2013255170 10.12.2013
JP 2013255171 10.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

Hiraoka, Hirokazu

Sakai City, Osaka 590-8577, JP

Inoue, Yutaka

Sakai City, Osaka 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.