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Brevet européen · EP2883480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2883480
- Numéro de demande
- EP14194692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 17 déc. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47F 5/05 (2006.01)A47F 5/11 (2006.01)A47B 87/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013010977 U 12.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 30.11.2020 → 17.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Winkler, Oliver
25436 Tornesch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.