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Brevet européen · EP2883486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2883486
Numéro de demande
EP14004155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47K 10/38 (2006.01)
Priorité
AT 2192012 21.02.2012
Divisionnaire de
EP13713064
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.03.2018

  6. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Hagleitner, Hans Georg

Lindenallee 11, 5700 Zell am See, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hagleitner, Hans Georg

5700 Zell am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.