Dispositif de jeu vidéo

Brevet européen · EP2883585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2883585
Numéro de demande
EP14193972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
17 juin 2015
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63F 13/22 (2014.01)
A63F 13/235 (2014.01)
A63F 13/26 (2014.01)
A63F 13/422 (2014.01)
A63F 13/87 (2014.01)
H04M 1/733 (2006.01)
G06F 3/033 (2013.01)
Priorité
FR 1361391 20.11.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  6. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

Falc, Alain

8500 Kortrijk, BE

Allaert, Yannick

62410 Meurchin, FR

Liddle, Mark

Bracknell Berkshire, RG42 4BZ, GB

Tiley, Andrew

Southampton Hampshire, SO16 8AY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.