Auf einem Übergangsmetallvanadat oder einem gemischten Übergangsmetall-/Seltenerde-Vanadat basierende Katalysatorzusammensetzung zur selektiven katalytischen Reduktion von Abgasen
Brevet européen · EP2883590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2883590
- Numéro de demande
- EP14192654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2010
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/00 (2006.01)B01J 21/06 (2006.01)B01J 23/00 (2006.01)B01J 23/847 (2006.01)B01J 35/04 (2006.01)B01J 37/03 (2006.01)B01J 37/04 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 6262009 23.04.2009
- Divisionnaire de
- EP10715483
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
Casanova, Marzia
33020 Ravascletto, IT
Sagar, Amod
9330 Althofen, AT
Schermanz, Karl
9314 Launsdorf, AT
Trovarelli, Alessandro
33010 Pagnacco (Udine), IT
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