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Brevet européen · EP2883592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2883592
Numéro de demande
EP13827746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/22 (2006.01)
B01D 63/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012177951 10.08.2012
JP 2012208826 21.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/071488 08.08.2013
Publication PCT
WO2014/024961 13.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Tomohide

Tokyo 105-8449, JP

TANIHARA, Nozomu

Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP

YAMAOKA, Shoichi

Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP

SUEHIRO, Tomoyuki

Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.