Lastträger
Brevet européen · EP2883750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2883750
- Numéro de demande
- EP14197581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60R 9/06 (2006.01)B60R 9/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013020580 13.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- Outdoorteck GmbH, Brahmstrasse 13, 73230 Kirchheim unter Teck, Allemagne → ten Haaft GmbH, Neureutstraße 9, 75210 Keltern, Allemagne
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 25 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 6 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Genal, Harald, Albert-Schweitzer-Straße 5, 88284 Wolpertswende, Allemagne → Outdoorteck GmbH, Brahmstrasse 13, 73230 Kirchheim unter Teck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Genal, Harald
88284 Wolpertswende, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.