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Brevet européen · EP2883831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2883831
- Numéro de demande
- EP14196033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B66F 9/07 (2006.01)B66C 13/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013113798 10.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 24 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Udo Söllner, Patlector Patentanwaltskanzlei, Im Grod 1, 6315 Oberägeri → BINH GmbH, Dorf 27, 8704 Herrliberg ZH
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 25 mai 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stöcklin Logistik AG, Dornacherstrasse 197, 4147 Aesch → Stöcklin Logistik AG, Wahlenstrasse 161, 4242 Laufen
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Udo Söllner, Patlector Patentanwaltskanzlei, Im Grod 1, 6315 Oberägeri
Publié dans Swissreg le 09.02.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.