Abfluss mit Siphon
Brevet européen · EP2884016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2884016
- Numéro de demande
- EP14196072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2011953 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
Keizers, Jurgen Hendrik Peter Joseph
7575 BK Oldenzaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.