SCHIEBER FÜR SCHEIBENBREMSEN

Brevet européen · EP2884131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2884131
Numéro de demande
EP12882797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2012
Publié
17 juin 2015
Délivré
3 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/02 (2006.01)
F16D 55/228 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/070527 10.08.2012
Publication PCT
WO2014/024313 13.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

KAWAMATA, Takahiro

Ueda-shi Nagano 386-1211, JP

NISHIMURA, Tetsuzo

Ueda-shi Nagano 386-1211, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.