Feder für einen Abzugschieber einer Pistole

Brevet européen · EP2884218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2884218
Numéro de demande
EP13196632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 19/10 (2006.01)
F41A 19/12 (2006.01)
F41A 19/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Inventeur

Hirschheiter, Reinhold

9210 Pörtschach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.