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Brevet européen · EP2884351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2884351
Numéro de demande
EP13197209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04F 10/04 (2006.01)
G01K 7/32 (2006.01)
G04G 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 24 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  6. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Godat, Yves

2087 Cornaux

Sima, Ovidiu

8055 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.