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Brevet européen · EP2884632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2884632
Numéro de demande
EP14197645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
17 juin 2015
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/30 (2016.01)
H02K 3/52 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
Priorité
CN 201310681351 12.12.2013
CN 201320822488 U 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

NIDEC CORPORATION

Nidec Corporation

338 Tonoshiro-cho, Kuze Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP

Inventeur

Yongzuo, Ba

116600 Dalian City, CN

Baojun, Luan

116600 Dalian City, CN

Xin, Wang

116600 Dalian City, CN

Tategata, Kazunori

Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.