KÜHLKÖRPER FÜR EINEN LINEARMOTOR
Brevet européen · EP2884638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2884638
- Numéro de demande
- EP13196738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02K 3/24 (2006.01)H02K 3/47 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 1 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.07.2021
1 entrée antérieure
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.