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Brevet européen · EP2884907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2884907
- Numéro de demande
- EP13831303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- SE 1250933 20.08.2012
- Demande PCT
- PCT/SE2013/050979 16.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/031065 27.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
GRÖNBERG, Anders
S-30270 Halmstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.