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Brevet européen · EP2884911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2884911
- Numéro de demande
- EP13756766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 22 juin 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/22 (2006.01)G10K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201261684398 P 17.08.2012US 201313777807 26.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/055431 16.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/028885 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Inventeur
ADAMS, John
Snohomish, WA 98296, US
HOLMBERG, Randy
Bothell, WA 98021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.