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Brevet européen · EP2884911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2884911
Numéro de demande
EP13756766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
G10K 15/06 (2006.01)
Priorité
US 201261684398 P 17.08.2012
US 201313777807 26.02.2013
Demande PCT
PCT/US2013/055431 16.08.2013
Publication PCT
WO2014/028885 20.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

ADAMS, John

Snohomish, WA 98296, US

HOLMBERG, Randy

Bothell, WA 98021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.