ROLLHÜGELBEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2884947 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2884947
Numéro de demande
EP13753767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
21 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
18 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201261684898 P 20.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/055574 19.08.2013
Publication PCT
WO2014/031535 27.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 23 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.09.2016

  7. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

VARGAS, Joseph R.

Garnerville, New York 10923, US

HOEMAN, Timothy A.

Morris Plains, New Jersey 07950, US

MONTOYA, Jorge

Madison, New Jersey 07940, US

KWONG, Louis

Glendale, California 91210, US

ZUBOK, Ray

Midland Park, New Jersey 07432, US

ROBY, Keith A.

Jersey City, New Jersey 07307, US

DICKERSON, Jeff

Warsaw, Indiana 46580, US

LUSARDI, Anthony

Blairstown, New Jersey 07825, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.