WERKZEUGANORDNUNG
Brevet européen · EP2885094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885094
- Numéro de demande
- EP13750033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23B 31/11 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012107546 17.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066892 13.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/026975 20.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.04.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
Igenhausen 86568, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.