ROUTENZUGANHÄNGER
Brevet européen · EP2885199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885199
- Numéro de demande
- EP14707967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2014
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 53/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013102199 U 21.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/053513 24.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/187581 27.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
BERGHAMMER, Fritz
84036 Landshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.