VERFAHREN, STEUERSYSTEM, VORRICHTUNG, SENSOR UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT ZUR TRANSPORTSTEUERUNG EINES FASERMATERIALS IN EINER TRANSPORTLEITUNG EINES PNEUMATISCHEN FÖRDERSYSTEMS
Brevet européen · EP2885232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885232
- Numéro de demande
- EP13759855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65G 53/24 (2006.01)A24C 5/39 (2006.01)B65G 53/66 (2006.01)
- Priorité
- NL 1039764 17.08.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050601 16.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/027890 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
NL-2628 XJ Delft, NL
NL-2628 XJ Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.