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Brevet européen · EP2885235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2885235
Numéro de demande
EP13830014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/02 (2006.01)
B65H 61/00 (2006.01)
B65H 54/84 (2006.01)
Priorité
US 201261682972 P 14.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/054649 13.08.2013
Publication PCT
WO2014/028438 20.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

  3. 26 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Inventeur

SCHUMANN, David, W.

Statham, GA 30666, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.