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Brevet européen · EP2885267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2885267
Numéro de demande
EP13740167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
5 sept. 2018
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 50/28 (2006.01)
C07B 59/00 (2006.01)
Priorité
US 201261670716 P 12.07.2012
Demande PCT
PCT/US2013/050302 12.07.2013
Publication PCT
WO2014/012009 16.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

TUNG, Roger D.

Lexington, MA 02421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.