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Brevet européen · EP2885272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2885272
Numéro de demande
EP13745620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07C 275/60 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
Priorité
US 201261684159 P 17.08.2012
EP 12180823 17.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065872 29.07.2013
Publication PCT
WO2014/026845 20.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

DOCHNAHL, Maximilian

81543 München, DE

GÖTZ, Roland

68809 Neulußheim, DE

GEBHARDT, Joachim

67157 Wachenheim, DE

VOGELBACHER, Uwe Josef

67071 Ludwigshafen, DE

FRASSETTO, Timo

68199 Mannheim, DE

RACK, Michael

69214 Eppelheim, DE

MAYWALD, Volker

67071 Ludwigshafen, DE

WOLF, Bernd

67150 Niederkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.