POLY(2-HYDROXYALKANSÄURE) UND HERSTELLUNGSVERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP2885334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885334
- Numéro de demande
- EP13748334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/06 (2006.01)C08G 63/08 (2006.01)C08G 63/78 (2006.01)C08G 63/85 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)
- Priorité
- EP 12180654 16.08.2012US 201261683738 P 16.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067016 14.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/027037 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 2 oct. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Sulzer Chemtech AG, Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur, PURAC Biochem BV, Arkelsedijk 46, 4206 AC Gorinchem, Pays-Bas → PURAC Biochem BV, Arkelsedijk 46, 4206 AC Gorinchem, Pays-Bas, Sulzer Management AG, Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
LOVIAT, Francois
CH-8404 Winterthur
GOBIUS DU SART, Gerrit
NL-4206 AC Gorinchem, NL
HAAN, Robert Edgar
NL-4206 AC Gorinchem, NL
DE VOS, Siebe Cornelis
NL-4206 AC Gorinchem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.