POLY(2-HYDROXYALKANSÄURE) UND HERSTELLUNGSVERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP2885334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2885334
Numéro de demande
EP13748334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/06 (2006.01)
C08G 63/08 (2006.01)
C08G 63/78 (2006.01)
C08G 63/85 (2006.01)
C08G 63/91 (2006.01)
Priorité
EP 12180654 16.08.2012
US 201261683738 P 16.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/067016 14.08.2013
Publication PCT
WO2014/027037 20.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 2 oct. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Sulzer Chemtech AG, Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur, PURAC Biochem BV, Arkelsedijk 46, 4206 AC Gorinchem, Pays-Bas → PURAC Biochem BV, Arkelsedijk 46, 4206 AC Gorinchem, Pays-Bas, Sulzer Management AG, Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

  3. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

LOVIAT, Francois

CH-8404 Winterthur

GOBIUS DU SART, Gerrit

NL-4206 AC Gorinchem, NL

HAAN, Robert Edgar

NL-4206 AC Gorinchem, NL

DE VOS, Siebe Cornelis

NL-4206 AC Gorinchem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.