POLYESTER FÜR DIE PAPIERINDUSTRIE
Brevet européen · EP2885335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885335
- Numéro de demande
- EP13745356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08G 63/672 (2006.01)D21C 9/08 (2006.01)D21H 17/53 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012016461 18.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/002331 03.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/029468 27.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 8 mai 2024
Rectifié
- Titulaire
- Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 11 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
1 entrée antérieure
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
4142 Münchenstein
55122 Mainz, DE
75081 Heilbronn, DE
Heaton Bradford BD9 5PW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.