POLYESTER
Brevet européen · EP2885336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885336
- Numéro de demande
- EP13750267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/672 (2006.01)D21C 9/08 (2006.01)D21H 17/53 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012016444 18.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/002452 14.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/029478 27.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
MORSCHHAEUSER, Roman
55122 Mainz, DE
LEONE-KAMMLER, Antonella
CH-4142 Münchenstein
FISCHER, Dirk
55270 Klein-Winternheim, DE
KOHLER, Achim
75081 Heilbronn, DE
COWMAN, John, Stuart
Bradford BD9 5PW, GB
NAUMANN, Peter
65232 Taunusstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.