EIN BAUELEMENT UND EIN SPANNELEMENT UMFASSEND EIN KABEL UND EINE ODER MEHRERE PLANKEN
Brevet européen · EP2885462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885462
- Numéro de demande
- EP13734023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E01D 11/00 (2006.01)E01D 11/02 (2006.01)E01D 11/04 (2006.01)F15D 1/10 (2006.01)E01D 19/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 12174089 28.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063654 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001514 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
4 entrées antérieures
- 18 janv. 2020
Transféré
- Titulaire
- Danmarks Tekniske Universitet, Anker Engelunds Vej 101 A, 2800 Kgs. Lyngby, Danemark → VSL International AG, Wankdorfallee 5, 3014 Bern, DYWIDAG-Systems International GmbH, Neuhofweg 5, 85716 Unterschleissheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.01.2020
- 18 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.01.2020
- 15 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.03.2018
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
DK-2840 Holte, DK
DK-2100 Copenhagen Ø, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.