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Brevet européen · EP2885579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885579
- Numéro de demande
- EP12891401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2012
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/20 (2006.01)F23G 7/06 (2006.01)F23G 7/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/RU2012/000675 16.08.2012
- Publication PCT
- WO2014/027915 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
MENGER, Christian
49509 Recke, DE
SKACHKOV, Roman Alexandrovich
Novosibirsk 630060, RU
SOTSKIJ, Roman Pavlovich
Moscow region Korolev 141075, RU
MIKHALEV, Grigory Yurievich
Novosibirsk 630090, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.