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Brevet européen · EP2885579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2885579
Numéro de demande
EP12891401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2012
Publié
24 juin 2015
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/20 (2006.01)
F23G 7/06 (2006.01)
F23G 7/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/RU2012/000675 16.08.2012
Publication PCT
WO2014/027915 20.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

MENGER, Christian

49509 Recke, DE

SKACHKOV, Roman Alexandrovich

Novosibirsk 630060, RU

SOTSKIJ, Roman Pavlovich

Moscow region Korolev 141075, RU

MIKHALEV, Grigory Yurievich

Novosibirsk 630090, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.