BRENNER
Brevet européen · EP2885582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885582
- Numéro de demande
- EP13750036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F23R 3/28 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012214707 17.08.2012DE 102012216080 11.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066943 13.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/027005 20.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 24 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
73278 Schlierbach, DE
70565 Stuttgart, DE
73734 Esslingen, DE
75177 Pforzheim, DE
75365 Calw, DE
70563 Stuttgart, DE
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.