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Brevet européen · EP2885586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2885586
Numéro de demande
EP13748012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
2 août 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/46 (2006.01)
F24J 2/05 (2006.01)
Priorité
DE 102012214412 14.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066553 07.08.2013
Publication PCT
WO2014/026891 20.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

SCHOTT Solar AG

Schott Solar AG

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

BENZ, Nikolaus

55131 Mainz, DE

KUCKELKORN, Thomas

07743 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.