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Brevet européen · EP2885841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885841
- Numéro de demande
- EP13756303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 18 janv. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/50 (2006.01)H01R 4/52 (2006.01)H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012107494 16.08.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/100292 14.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/026677 20.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 18 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
Parties
Inventeur
SCHÜTZ, Christian
32479 Hille, DE
PAPE, Günter
32130 Enger, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.