Keksfüllung
Brevet européen · EP2885979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885979
- Numéro de demande
- EP13199242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 9/123 (2006.01)A23C 9/137 (2006.01)A21D 13/00 (2017.01)A21D 13/10 (2017.01)A23L 33/135 (2016.01)A23L 33/20 (2016.01)A23P 20/20 (2016.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
Aymard, Pierre
92160 Antony, FR
Wahl, Robin
91430 Chevreuse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.