Regalsystem mit elektrischer Versorgung
Brevet européen · EP2886021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2886021
- Numéro de demande
- EP14169527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 mai 2014
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47F 11/10 (2006.01)A47F 5/10 (2006.01)//H01R 25/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013114289 18.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2025
- 9 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- JUVEMA AG, Schlossweg 6, 8280 Kreuzlingen → JUVEMA AG, Arenenbergstrasse 2, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
Kraiss, Hans
72574 Bad Urach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.