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Brevet européen · EP2886150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886150
Numéro de demande
EP14004320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2014
Publié
24 juin 2015
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
IT MU20130041 20.12.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Delta Med S.p.A.

Via Guido Rossa 20, 46019 Viadana (Mantova), IT

Inventeur

Brugioni, Lucio

41121 MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.