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Brevet européen · EP2886219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886219
Numéro de demande
EP13879435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 28/36 (2006.01)
B21D 37/04 (2006.01)
Priorité
JP 2012180360 16.08.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/071133 05.08.2013
Publication PCT
WO2014/027582 20.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

ISHIDA, Syuuji

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

TANAKA, Youichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

SUGIYAMA, Keiichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

IWAMOTO, Tomotake

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.