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Brevet européen · EP2886389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2886389
- Numéro de demande
- EP13879454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/08 (2006.01)B60N 2/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012179977 14.08.2012JP 2012274138 14.12.2012JP 2013132917 25.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/071729 09.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/027628 20.02.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.