FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP2886390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2886390
- Numéro de demande
- EP13879475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/68 (2006.01)B60N 2/07 (2006.01)B60N 2/18 (2006.01)B60N 2/62 (2006.01)B60N 2/48 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)B60N 2/235 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012179976 14.08.2012JP 2012274137 14.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/071728 09.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/027627 20.02.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.