Fahrradsitzrohranordnung

Brevet européen · EP2886428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886428
Numéro de demande
EP14198398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
24 juin 2015
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/06 (2006.01)
B62J 1/08 (2006.01)
B62K 19/36 (2006.01)
Priorité
TW 102223826 17.12.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

J.D Components Co., Ltd.

No. 80, Nan Dee Lane, Shan Hsi Vill., Shou Shui Hsiang, Chang Hua Hsien, TW

Inventeur

Feng, PIN-CHIEN

CHANG HUA HSIEN, TW

Huang, CHUN-WEI

522 CHANGHUA COUNTY, TW

Kuo, WEN-CHIA

CHANG HUA HSIEN, TW

Chuang, YU-JEN

CHANG HUA HSIEN, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.