Schneemobil

Brevet européen · EP2886436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886436
Numéro de demande
EP14194801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
20 nov. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201261597104 P 09.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

Eaton, Jeffrey A.

Roseau, MN Minnesota 56751, US

Prusak, Matthew J.

Salol, 56756, US

Fugleberg, Michael L.

Wyoming, MN Minnesota 55092, US

Hedlund, Michael

Roseau, Minnesota, MN Minnesota 56751, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.