Edelstahl-Elektrolyseplatten

Brevet européen · EP2886680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886680
Numéro de demande
EP15152488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
24 juin 2015
Délivré
1 août 2018
Radié
9 mars 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C25B 11/04 (2006.01)
C25C 1/12 (2006.01)
C25C 7/02 (2006.01)
Priorité
AU 2005901127 09.03.2005
Divisionnaire de
EP06704985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.03.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 09.03.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

XSTRATA QUEENSLAND LIMITED

XSTRATA Queensland Limited

Riverside Centre, Level 9, 123 Eagle Street, Brisbane, Queensland 4000, AU

Inventeur

Webb, Wayne Keith

Townsville, Queensland 4810, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.