TEPPICHREINIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2886710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2886710
- Numéro de demande
- EP13785890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B08B 3/02 (2006.01)B60S 3/00 (2006.01)D06G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201230882 U 14.08.2012ES 201330162 U 12.02.2013
- Demande PCT
- PCT/ES2013/070519 18.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/027125 20.02.2014
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 avr. 2017
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.04.2017
- 29 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 29.04.2017
2 entrées antérieures
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
38004 Santa Cruz de Tenerife, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.